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CONDITIONS GENERALES

En acceptant les conditions générales, j’autorise la maison Schleiper inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le n°0400.442.526, dont le siège social est établi à 1040 Bruxelles, rue de l’Etang 75 et  les Editions Art in Belgium, inscrites à la Banque Carrefour des Entreprises sous le n°0463.584.774, dont le siège social est établi à 1380 Lasne, Vieux Chemin de Wavre, 93 à reproduire mes oeuvres sur les sites www.schleiperART.be et www.nobel.be ainsi que sur tout autre site qui sera développé par ou en collaboration avec elles et ce pour toute la durée de la protection de mon oeuvre. La maison Schleiper et les Editions Art in Belgium peuvent librement choisir le nombre d'oeuvres qu'elles reproduiront et également déterminer la taille et la qualité des reproductions en question. La présente autorisation n'est pas exclusive. Elle est consentie à titre gratuit à la maison Schleiper et aux Editions Art in Belgium, en raison notamment des efforts fournis par ces derniers pour la promotion de mon oeuvre. Aucune rémunération ne m'est donc due pour ces reproductions.
Je me réserve le droit de mettre fin à la présente autorisation moyennant le respect d'un préavis de six mois qui commencera à courrir à partir de la date d'envoi d'un courrier recommandé à l'attention des deux sociétés précitées, le cachet de la poste faisant foi.

En souscrivant au Piron en ligne, j’ai pris connaissance et marque mon accord que l’abonnement auquel je souscris est un abonnement mono-utilisateur donnant accès au Piron en ligne dans des conditions d’utilisation de bon père de famille. Je m’engage à ne pas transmettre à des tiers sans autorisation les résultats de mes requêtes et ne pas stocker les résultats obtenus.

 

Les données fournies seront reprises dans les bases de données de la maison Schleiper et des Editions Art in Belgium. Elles peuvent être transmises à leurs partenaires à des fins de prospection. La loi du 8 décembre 1992 vous confère néanmoins le droit de les consulter et de les modifier.

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